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Suivi

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A l’issue de son approbation, le SCOT Roannais s’imposera aux différents documents intercommunaux de politiques sectorielles, aux documents d’urbanisme locaux qui devront être mis en compatibilité dans un délai de 3 ans, ainsi qu’aux autorisations d’urbanisme : opérations foncières d’aménagement  : ZAD, ZAC, opérations d’urbanisme ou de construction de plus de 5 000 m² d’emprise au sol.

Le SCOT Roannais sera évalué à l’issue d’une période de 6 ans à partir d'indicateurs définis dans le rapport de présentation. Selon les résultats, le SYEPAR devra délibérer sur son maintien en vigueur ou sur sa révision partielle ou complète.

 

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